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Bibliothèque universitaire Pierre et Marie Curie

Ressources en ligne : conditions d'utilisation

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Le non-respect de ces clauses lors de la consultation et de l'utilisation du texte intégral engage la responsabilité de l'institution toute entière, et peut entraîner des sanctions (fin de l'accès pour l'ensemble de l'Université) voire des poursuites juridiques.

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Il est donc primordial que chaque utilisateur prenne connaissance des conditions d'usage et s'y conforme. Les licences peuvent différer selon les éditeurs. Le texte intégral des licences ou le copyright sont consultables, pour chaque titre, en cliquant sur le lien adéquat.

 

En règle générale, sont autorisés :

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Il est interdit :

  • d'altérer, de traduire, d'éditer, de publier les résumés et articles ;
  • de décharger systématiquement les documents, de les mettre sur un intranet, de les redistribuer, de les revendre, et d'en communiquer une copie à des personnes non autorisées.

06/05/16

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